Rup's en surcis ?

lu sur le blog de B Chomeil

Premier round avec le Racing-Métro demain à Paris.


« He ‘s back » (Il est de retour), comme c’est écrit sur les tee-shirts collector. Rupeni Caucaunibuca sera, dimanche, contre Albi, la grande attraction du dernier match de l’année 2008 à Armandie. Il faut espérer que ce ne soit pas son dernier tout court! Comme nous le précisions dans notre édition de dimanche dernier, le Racing-Métro a entamé une procédure à l’encontre de l’ailier fidjien, un référé prud’homal pour être exact. Jacky Lorenzetti n’a pas digéré la non-venue de Rup’s à Paris alors que le phénomène avait innocemment signé un précontrat. Le président du Racing n’a rien contre le SUA mais il ne veut surtout pas que Rup’s soit aligné contre son équipe le dimanche 11 janvier (coup d’envoi à 15h15). Il a donc mis l’affaire dans les mains de non pas un, mais de trois avocats parisiens, trois as du barreau — Il faut bien ça pour Rup’s ! Elle sera jugée demain à Paris. Accompagné d’un avocat agenais, Laurent Lubrano fera le déplacement à Paris pour défendre Rupeni Caucaunibuca dans ce dossier épineux car si lesParisiens l’emportent, Rup’s pourrait tout simplement être interdit de jouer.
Ecrit par : Bertrand Chomeil

Ce qui prouve la grande sportivItée du RM92. Aussi que l'argent peut tout faire, ( met ton patron au prud-homme,tu poura voir le temp pour le jugement ) là une semaine, Mr Lorenzetti. Avec ou sans Rup's le match à Colombe vaudra le déplacement.

hmmm

On sait fort bien que la justice donne souvent raison aux plus puissants, mais enfin,
à supposer que le pré contrat ait été rédigé en bonne et due forme,
à supposer qu'il avait même la valeur d'un contrat,
à supposer que le jusgement condamne rups pour ne pas l'avoir respecter...

Je vois pas comment cette condamnation le mettrait au chomage en l'empêchant d'exercer son métier ailleurs.
Je suis pas juriste, mais je ne crois pas que de tels cas aient été jugés de cette façon (mais il y a eu tellement d'exception pour le SUA par le passé...). Généralement, il faut payer des indemnités proportionnelles au montant du contrat....


Et puis, le procès n'est pas encore perdu, parce que si le fait de ne pas honorer son contrat avait emmerdé le racing à ce point, ils n'auraient pas attendu 4 ou 5 mois pour réagir.

1- Dans quelles conditions ce pré-contrat a t-il été signé ?
Celui de Gorgodze (...avec Brive ou Castres je ne sais plus !) a été déclaré caduc car juridiquement pas "dans les clous" ce qui lui a permis de re-signer avec Montpellier !
2- même si ce pré-contrat est valable, qu'est ce qui juridiquement pourrait empêcher Rupéni de jouer en attendant la décision des prudhommes ?
(désolé Tugudu...nous avons lancé nos posts en même temps et...avec la même analyse ! )

Mais est-ce bien au tribunal des Prud'Hommes que cette affaire va être jugée ??? Par ce que aux Pru'Hommes ,ce ne sont pas des tribunaux professionnels , et on peut faire appel de la décision . Et là pour avoir une audience au tribunal d'instance ou de grande instance , je vous dis pas le délai !! Enfin , les pré-contrats ne sont pas reconnus par la LNR . Au pire Caucaunibuca peut être condamné à verser une indemnité au R.M.92 pour non respect du contrat , mais pas interdit de terrain . J'ai un doute sur l'info concernant le fait que cette affaire soit traitée au tribunal des Prud'Hommes ?

J'espère que lorenzetti sera débouté de sa demande visant à empêcher Rupéni de jouer !
si qqun de "calé" en droit peut nous éclairer...!

La bonne nouvelle c'est que le match sera televisée non?

je ne crois pas que ce soit aux prudhommes !
pour la bonne raison que rup's n'etait pas salarié chez eux et donc ils n'ont pas à se méler de ça
logiquement c'est le TA tribunal administratif qui est compétent
car il n'y a rien de pénal
rup's n'a rien touché
au pire, l'appel est possible donc suspensif
et vu la date du matche, rien ne l'empechera d'exercer son metier
(façon élégante de parler)
Lorenzatti manque d'élégance et de fair play, ses méthodes sont nulles, car trois avocats pour ça, grace à son fric, c'est une honte quand des pauvres gens accablés par dettes ne peuvent pas se défendre

faroq a écrit:

La bonne nouvelle c'est que le match sera televisée non?

Mon ami faroq le match n'est pas televisée ,le RM92 a obtenu une dérogation pour jouer le dimanche aprés midi, pour 1 ou 2 mois (Paroles de Thomas Leger à 47 FM mercredi soir) encore une fleur.....

Perso je ne suis pas un specialiste en droit mais il me semble que Rup's a une licence non?

Donc pour moi au pire c'est indemnités pour le RM92, mais je ne vois pas ce qui l'empechera de jouer ce jour là!

En tout cas s'il joue contre paris je suis sur qu'il fera un grand match!

Lorenzatti est nul
car si l'affaire Caucau fait mousser l'actu et compte tenu du retour du SUA , de l'envergure du Racing, l'affiche serait magnifique !
je ne vois pas la télé se priver de ça
elle aussi à son mot à dire et ses avocats !
lorenzatti doit cesser de faire des caprices et de diriger le rugby en exigeant tout ce qui l'arrange
il craint surtout une nouvelle rouste à domicile devant la télé
Qu'il ne croise pas ma route..

Autre chose : la fédé a bien accordé sa licence de joueur à rup's apres controles habituels de recevabilité et conformité
donc, au pire, la fédé est responsable si rup's est condamné car elle aurait dû appliquer le principe de précaution à la suite des plaintes initiales de leicester et du racing et donc verifier

juju a écrit:

faroq a écrit:

La bonne nouvelle c'est que le match sera televisée non?

Mon ami faroq le match n'est pas televisée ,le RM92 a obtenu une dérogation pour jouer le dimanche aprés midi, pour 1 ou 2 mois (Paroles de Thomas Leger à 47 FM mercredi soir) encore une fleur.....

Ah bon et en quel honneur? Mais dans tout les cas je ne serai pas étonné qu'il soit televisé malgré tout car le racing l'est regulierement.

Je ne suis pas juriste mais Malcom avait soulevé le problème d'un contrat rédigé dans la langue d'origie du joueur. A moins que Bobo s'y soit "collé", je pense que Rup's et le Sua n'ont pas trop de souci à se faire. Dans plusieurs exemples, ce cas a fait jurisprudence. Y'a plus qu'à espérer, mais il est vrai que, souvent, la justice des "riches" ne correspond pas à celle des plus "petits"........

Moi non plus, je ne suis pas juriste mais j'ai quelques petites notions.
Non, on ne peut pas empêcher quelqu'un de travailler.
Tout au mieux, il y aura un paiement d'indemnités et là plusieurs questions de forme se posent, l'enregistrement du pré contrat à la LNR (si il y en avait un, elle n'aurait pas donné la licence comme cela) et la langue de rédaction du contrat également.

Ensuite pour aller aussi vite, la procédure doit être faite en référé et les décisions de référé sont des décisions de protection du plaignant, de sauvegarde on dira, dans lesquelles il y a une question d'urgence, mais rarement des décisions de fond.

A mon humble avis, cette tentative n'a que pour seul et unique but d'empecher Caucau à jouer contre le RM92.

Si j'ai raison, c'est très "sport" de la part de Lorenzotti

Je ne pense pas que ce soit seulement une question de 'petits' et de 'grands'

Malgré ses dires, Lorenzetti sait qu'en attaquant le SUA et Rups il attaque des victimes potentielles quel que soit par ailleurs notre budget.

On n'a jamais été traité comme les autres, ou plutôt comme certains autres, pourquoi ça changerait dans cette affaire ?
On peut donc s'attendre au pire.

Si ce sagouin de lorenzatti arrive à ses fins via ses accointances et son fric, gageons que pour venger rup's , l'équipe se défoncera sur le terrain et clouera le bec à ce président de pacotile

Simple tentative de déstabilisation, certes peut élégante mais tombant à pic peu avant l'échéance. Si nous avions déjà joué le racing en match aller et retour nous n'aurions pas entendu parlé de cette histoire.
C'est moche mais c'est comme cela. Si notre groupe est aussi soudé que cela j'espère qu'ils puiserons une motivation sans limite lorsque nous jouerons cette équipe pour faire regretter cette attitude béliqueuse à son président.

PS : Mon petit couc je pense que tu t'égares en écrivant que le tribunal ayant compétence pour juger cette affaire est le tribunal administratif. Ce tribunal a pour seule compétence de juger les différents qui opposent les particuliers ou les entreprises à l'état ou une collectivité territoriale. En revanche dans la mesure il s'agit d'un pré contrat pouvant être assimilé à un contrat de travail c'est donc bien devant les prud'hommes que cela doit se tenir. Toute la question est là, quelle est la valeur juridique de ce pré contrat ?

C'est sur que si RUP'S ne peux pas jouer le match au RACING METRO, cela
fera une motivation supplémentaire à ses coéquipiers pour aller faire un résultat là bas. L'an dernier, il n'y avait pas RUP'S et déjà ils ont gagné le match retour donc, c'est possible.

oui-oui a écrit:

Simple tentative de déstabilisation, certes peut élégante mais tombant à pic peu avant l'échéance. Si nous avions déjà joué le racing en match aller et retour nous n'aurions pas entendu parlé de cette histoire.
C'est moche mais c'est comme cela. Si notre groupe est aussi soudé que cela j'espère qu'ils puiserons une motivation sans limite lorsque nous jouerons cette équipe pour faire regretter cette attitude béliqueuse à son président.

PS : Mon petit couc je pense que tu t'égares en écrivant que le tribunal ayant compétence pour juger cette affaire est le tribunal administratif. Ce tribunal a pour seule compétence de juger les différents qui opposent les particuliers ou les entreprises à l'état ou une collectivité territoriale. En revanche dans la mesure il s'agit d'un pré contrat pouvant être assimilé à un contrat de travail c'est donc bien devant les prud'hommes que cela doit se tenir. Toute la question est là, quelle est la valeur juridique de ce pré contrat ?

exact oui oui! mais si l'on se vbase sur une faute de la fédé qui a délivré une licence sans verifier, là, ce n'est pas un employeur, mais considéré comme une administration
car en fait, si le racing obtient gain de cause, la fédé est en tort car n'aurait pas dû délivrer une licence
et le SUA peut se retourner contre elle pour les indemnisations
Rup's a pu être abusé ou mal orienté du fait de ses limites linguistiques et administratives
pourvu surtout que ça ne degenere pas en affaire Califano bis
car là, ce ne seront plus les prudhommes qui trancheront!

Sauf que l'on en est pas encore là, pour le moment c'est juste une affaire entre rup's, le SUA et le racing métro donc devant les prud'hommes. Ne mettone pas la charrue avant les boeufs, car à mon avis c'est juste une déstabilisation qui tombe à point nommée pour le RM 92 et c'est pas demain la veille que le SUA se retournera sur la ligue.

Je suis juriste mais malheureusement pas spécialiste de ce type de question. Ce qu'il est possible de dire néanmoins c'est que d'après ce qui est écrit dans les posts c'est en urgence que les pud'hommes doivent trancher. Or, où est l'urgence aujourd'hui? le pré-contrat a - d'après ce qu'il s'est dit - été signé en février 08 et le début de la saison remonte en septembre. Donc ça fait longtemps que les parisiens savent que Rups ne sera pas des leurs et qu'ils ont du trouver une solution de remplacement en matière de recrutement. Or, si pas uregence, le référé sera rejeté même sir sur le fond de l'affaire il y avait préjudice pour les parisiens. Si sanction de Rups il doit y avoir, il me semble que ce n'est pas par ce référé et uniquement de manière financière. Je ne crois pas qu'on ait vu un joueur violer un pré-contrat et empêché de jouer - surtout avec une licence -. Mais je ne peux dire que des choses très approximatives. Salut à tous.

quelques petits points de droit :

1. le tribunal des prud'hommes est compétent car il s'agit d'une possible infraction au droit du travail.
2. cette queston ne concerne que Rup's et son possible employeur, à savoir le Racing-métro. Le Sua ne peut pas être mis en cause.
3. la procédure en référé ne peut être efficace que si le juge considère que l'employeur a subi un préjudice par le fait que Rup's n'ait pas honoré sa possible signature. Or il me semble que le Racing-Métro a démarré la saison en ProD2 et est leader.

Donc il est probable que le Racing soit débouté en référé, et que l'affaire soit examinée sur le fond (soit un délai de plusieurs mois) afin de déterminer si le pré-contrat est valide (jurisprudence Bobo ?).

Même si en matière de justice on peut s'attendre à tout, il y a peu de chances que Rup's ne puisse pas être aligné pour le match de Colombes en janvier.

Il fait caca dans sa culotte le président du Metro-Racing...

Tout son pognon n'a pas réussi à faire venir Caucau et il a les boules.
Il ne doit pas être habitué à ça.

Alors il essaye les procédures d'urgence en espérant ne pas se retrouver face à Rup's le 11 janvier 2009...

Pas classe...mais bon, on comprend qu'il ait la trouille...

et la ci-trouille ! mais là, c'est de la compétence de la Société LEGO !
(l'égo qui monte, qui monte, qui monte et paf, patatras!)