Rup’s jouera

Un Tribunal peut se déclarer incompétent s'il n'a pas toutes les connaissances nécessaires pour juger une affaire.
Enfin, difficile de parler d'un sujet en méconnaissance du dossier et des arguments déployés.
Bizarre tout de même que des Avocats se soient fourvoyés dans cette attaque.

Rivière a écrit:

Un Tribunal peut se déclarer incompétent s'il n'a pas toutes les connaissances nécessaires pour juger une affaire.
Enfin, difficile de parler d'un sujet en méconnaissance du dossier et des arguments déployés.
Bizarre tout de même que des Avocats se soient fourvoyés dans cette attaque.

... ou que un tribunal chargé de régler des conflits employeurs/salariés , n'a pas de réponse adaptée à une demande qui consiste à priver un salarié de faire son métier , au prétexte qu'il a quitté sans préavis son ( futur) employeur !

Pat de Mérignac a écrit:

Malcom X a écrit:

vendredi 9 janvier 2009 à 10:47, Les Coulisses du SU Agen

Le tribunal de Bobigny s’est déclaré incompétent.
Caucaunibuca pourra être aligné dimanche à Paris.

Bertrand Chomeil

Franchement, peut-on croire qu'une décision pouvait juridiquement l'empêcher de jouer ?
Il serait intéressant de connaitre les motifs de l'incompétence du Tribunal et si Lorenzetti a les moyens de contre-attaquer auprès d'une autre juridiction...!
Bon... Rupeni, faut mettre le bonnet et attention en traversant aux gros camions rayés immatriculés 92...!

Il y aura sûrement un appel formulé par le R.M.92 . Mais la convocation à une audience d'un Tribunal d'Instance ou de Grande Instance va pas se faire en quelques semaines comme le référé déposé au tribunal des Prud'Hommes .

agenais du 84 a écrit:

Pat de Mérignac a écrit:

Malcom X a écrit:

vendredi 9 janvier 2009 à 10:47, Les Coulisses du SU Agen

Le tribunal de Bobigny s’est déclaré incompétent.
Caucaunibuca pourra être aligné dimanche à Paris.

Bertrand Chomeil

Franchement, peut-on croire qu'une décision pouvait juridiquement l'empêcher de jouer ?
Il serait intéressant de connaitre les motifs de l'incompétence du Tribunal et si Lorenzetti a les moyens de contre-attaquer auprès d'une autre juridiction...!
Bon... Rupeni, faut mettre le bonnet et attention en traversant aux gros camions rayés immatriculés 92...!

Il y aura sûrement un appel formulé par le R.M.92 . Mais la convocation à une audience d'un Tribunal d'Instance ou de Grande Instance va pas se faire en quelques semaines comme le référé déposé au tribunal des Prud'Hommes .

Qui sait....

Lorenzetti a l'air de savoir comment faire pour que ses dossiers passent en priorité...

oui, et aussi comment ce Caligula se prend des baffes ensuite !
car se déclarer incompétent après le forcing -pression d'un con pétant, c'est un bon coup de pied au kul

solen a écrit:

Gadou a écrit:

Ouiaiisss... Vivement Dimanche

Pourquoi vivement dimamche? Tu rentre sur le terrain?

Non, mais je serai dans les la tribunes !

et moi à l'Hippopotamus, bien au chaud, avec Sylvana la suédoise , on regardera la télé en mangeant des toasts foie gras -sauternes
j'ai mis un Dom Perignon au frais pour la 3e mitan dès que sera connu le chiffre -valise des Parisiens

couc= meilleur supporter de France

Rivière a écrit:

...
Bizarre tout de même que des Avocats se soient fourvoyés dans cette attaque.

Leur client (RM92) ne voulait pas gagner mais simplement déstabiliser la Star Caucau juste avant le match... C'est psychologique !
Maintenant, Au lieu de le déstabiliser, j'espère qu'il est très remonté contre le RM92 ça va se payer !!! (en tout cas je le souhaite)

tugudu a écrit:

agenais du 84 a écrit:

Pat de Mérignac a écrit:

Malcom X a écrit:

vendredi 9 janvier 2009 à 10:47, Les Coulisses du SU Agen

Le tribunal de Bobigny s’est déclaré incompétent.
Caucaunibuca pourra être aligné dimanche à Paris.

Bertrand Chomeil

Franchement, peut-on croire qu'une décision pouvait juridiquement l'empêcher de jouer ?
Il serait intéressant de connaitre les motifs de l'incompétence du Tribunal et si Lorenzetti a les moyens de contre-attaquer auprès d'une autre juridiction...!
Bon... Rupeni, faut mettre le bonnet et attention en traversant aux gros camions rayés immatriculés 92...!

Il y aura sûrement un appel formulé par le R.M.92 . Mais la convocation à une audience d'un Tribunal d'Instance ou de Grande Instance va pas se faire en quelques semaines comme le référé déposé au tribunal des Prud'Hommes .

Qui sait....

Lorenzetti a l'air de savoir comment faire pour que ses dossiers passent en priorité...

Même Sarkosi trouve que c'est trop long l'affaire Clestream ... alors , tu penses , l'affaire Caucaunibuca elle va pouvoir attendre ... comme a trainée l'affaire Califano ( Bouscatel a le bras aussi long que Loren -machin -chouet-truc !)

On est en matière de référé, vue l'urgence à cause du match de dimanche.

Or le juge des référés ne peut statuer que s'il n'existe pas de contestation sérieuse sur le fonds du dossier, en l'espèce sur la validité du pré-contrat de Caucau.

Comme il existe à l'évidence des contestations sérieuses, le juge ne pouvait que se déclarer incompétent et inviter les parties à reprendre la procédure au fonds, c'est à dire la procédure normale devant le Conseil des prudhommes.

exactement ! c'est sans doute la meilleure suggestion
car les juges supportent de moins en moins les pressions, précipitations et interférences
et ce genre d'affaire concernant un sportif hors zone européenne demandait davantage de recul et de temps pour dépatouiller l'imbrogkio

ripsua a écrit:

yesss !!!!!!!! dans le popotin a lorenzetti

Il se consolera avec le "Vendée Globe"...

c'est "rond" tout ça !
vous allez bien , là ? pas d'excès de bistouille?

patagon a écrit:

On est en matière de référé, vue l'urgence à cause du match de dimanche.

Or le juge des référés ne peut statuer que s'il n'existe pas de contestation sérieuse sur le fonds du dossier, en l'espèce sur la validité du pré-contrat de Caucau.

Comme il existe à l'évidence des contestations sérieuses, le juge ne pouvait que se déclarer incompétent et inviter les parties à reprendre la procédure au fonds, c'est à dire la procédure normale devant le Conseil des prudhommes.

Donc le juge des référés est incompétent, mais c'est bien devant les prud'hommes que ce sera jugé... dans un délai normal, soit environ 4-5 ans

Merci des précisions.

tugudu a écrit:

patagon a écrit:

On est en matière de référé, vue l'urgence à cause du match de dimanche.

Or le juge des référés ne peut statuer que s'il n'existe pas de contestation sérieuse sur le fonds du dossier, en l'espèce sur la validité du pré-contrat de Caucau.

Comme il existe à l'évidence des contestations sérieuses, le juge ne pouvait que se déclarer incompétent et inviter les parties à reprendre la procédure au fonds, c'est à dire la procédure normale devant le Conseil des prudhommes.

Donc le juge des référés est incompétent, mais c'est bien devant les prud'hommes que ce sera jugé... dans un délai normal, soit environ 4-5 ans

Merci des précisions.

[b]Ou jamais.

agenais du 84 a écrit:

Une victoire du SUA 9 à 6 me va trés bien ![/b]

8 à 6... (l'essai de Caucau...)

Pour revenir au référé, je pense que le conseil des prudhommes est compétent, puisqu'il s'agit d'un contrat de travail.

Si le RM92 décide de reprendre la procédure au fonds (ce qui n'est pas sur), cela durerait 6 mois sur Agen, sans doute 9 à 12 sur la région parisienne, plus 2 ans devant la Cour d'appel

patagon a écrit:

Pour revenir au référé, je pense que le conseil des prudhommes est compétent, puisqu'il s'agit d'un contrat de travail.

Si le RM92 décide de reprendre la procédure au fonds (ce qui n'est pas sur), cela durerait 6 mois sur Agen, sans doute 9 à 12 sur la région parisienne, plus 2 ans devant la Cour d'appel

Ça laisse une certaine marge.
Merci de l'expertise.

Que veux-tu dire par "ça durera 6 mois sur Agen" ?

La procédure est en RP, la procédure va se poursuivre là-bas non ?

Thanks

Logiquement, si on tient compte des délais d'attente et des recours, la décision finale sera rendue fin 2010 le lendemain de la victoire du SUA en finale du top 14 sur le Sade FRançais, pardon Stade...

Pour Languill : Je voulais dire que si ça se pasait sur Agen, ça durerait 6 mois. Mais ça se passera à Bobigny, siège de l'employeur.

C'est vraiment un plus de pouvoir aligner Coucougnibouca.

ça c'est sur ! un druide emprunolé et un fumnanbule bodybuildé mélés, ç'est de la dynamite